Identification de l’éditeur :
Office de Tourisme de la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère (OT CAPI-Porte de l'Isère)
17 Avenue du bourg
BP50592
38081 L’Isle d’Abeau Cedex
Tél : 04 74 27 28 00
Mail : [email protected]
SIREN : 243800604
SIRET : 24380060400346
Code APE : 8411Z / Administration publique générale
Le site accessible par l’URL suivante : https://www.monweekendalacapi.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes mentions légales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l'OT CAPI-Porte de l'Isère.
Directeur de publication :
Monsieur Jean PAPADOPULO, Président de la CAPI (article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982).
Direction de rédaction :
Madame Mélanie RENAUD, Pôle Tourisme de la CAPI.
Animation éditoriale, gestion et mise à jour :
Mesdames Aurélie MANON, Cathy MARCOZ, pôle Tourisme
Service communication ; les services contributeurs de la CAPI
Photographies :
Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de l'OT CAPI-Porte de l'Isère
Copyright des photographes qui ont contribué aux images ce site : Benoit Gillardeau, Tiphaine Buccino_Isère Attractivité, Gilles Piel_Isère Attractivité, Calyptone, C.Chevallier, Franck Crispin, Bernard Pothet, Charlie Gouttenoire CGN Prods, Thierry Eyraud Actua Drone
Vidéos :
Sauf mention contraire, les vidéos sont la propriété de l'OT CAPI-Porte de l'Isère
Copyright des vidéastes qui ont contribué aux images ce site : Calyptone, Actua Drone, CGN PRODS
Charte graphique :
Service communication ; les services contributeurs de la CAPI
Maintenance technique : Com to Code
Ce site est optimisé pour Internet Explorer (versions 10 et supérieures), Mozilla Firefox (version 31 et supérieures), Google Chrome (version 36 et supérieures), Safari (version 7 et supérieures).
Système de Gestion de Contenu : Ibexa DXP
Réalisation technique :
Com to Code – 9 rue Tronchet 690006 LYON – tél. : +33 4 28 29 04 46 – www.com-to-code.com
Hébergement : Dedibox
Traitement des données à caractère personnelles :
L'OT CAPI-Porte de l'Isère a désigné un délégué à la protection des données à la Commission Nationale de l’Informatique et Libertés (CNIL).
Pour plus de renseignements veuillez consulter la page « Politique de confidentialité ».
Dispositions légales
Les éléments du site internet (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l'OT CAPI-Porte de l'Isère.
Tout visiteur ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont l'OT CAPI-Porte de l'Isère est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la CAPI ou de tiers ayant autorisé la CAPI à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Logo de la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère et de l'OT CAPI-Porte de l'Isère
Les logos de la CAPI et de l'OT CAPI-Porte de l'Isère ne peuvent être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les logos de la CAPI ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec la CAPI ou des actions de partenariat dûment établies.
Quel que soit la situation, la CAPI se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos de la CAPI et de l'OT CAPI-Porte de l'Isère, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et ses intérêts. Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages internet, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
La CAPI se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo de la CAPI et ses services à tout moment et sans préavis.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Établissements de liens vers le site
L'OT CAPI-Porte de l'Isère autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers ce site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page), doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Dans tous les cas d’espèce, l'OT CAPI-Porte de l'Isère se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l'OT CAPI-Porte de l'Isère quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale et responsabilités
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site internet des informations fiables actualisées et vérifiées.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et régulièrement mises à jour, toutefois l'OT CAPI-Porte de l'Isère ne garantit pas l’exactitude des contenus et décline toute responsabilité en cas d’erreur, omission ou imprécision.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmestre, [email protected].
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'OT CAPI-Porte de l'Isère ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, etc.
